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Chapitre 3 : Cession d’immobilisation



La cession d’une immobilisation

Une immobilisation est considérée cédée lorsque l’on perd la propriété ou le contrôle sur celle-ci.

La comptabilisation de la cession passe par deux écritures comptables. La première écriture a pour objectif de constater la vente d’un élément d’actif, la seconde représente la sortie de l’immobilisation du patrimoine.

Ecriture comptable de la vente d’une immobilisation

La vente d’une immobilisation ne diffère pas d’une vente traditionnelle, à l'exception des comptes utilisés. Pour la cession d’un ordinateur à 200€ HT avec un taux de TVA de 20% on a l’écriture suivante:

07/01/N 462 Créances sur cessions d’immobilisation 220
44571 TVA collectée 20
775 Produits de cessions d’élément d’actifs 200
vente ordinateur XXX

Ecriture comptable de la sortie de l’immobilisation du patrimoine

La sortie de l’immobilisation du patrimoine doit solder l’ensemble des comptes liés à celle-ci, c’est à dire:

  • Compte d’immobilisation
  • Compte d’amortissement
  • Compte de provision

Vente d’une immobilisation non amortissable

Ainsi pour la vente d’un terrain, non amortissable et sur lequel il n’y a eu aucune provision pour dépréciation, acheté à une valeur de 50 000€ l’écriture suivante sera passée:

04/03/N 675 Valeur comptables des éléments d’actifs cédés 50 000
211 Terrains 50 000
Sortie de l’immobilisation terrain

Nous aurons donc dans le compte en T 211 Terrains

211 Terrains
Entré dans le patrimoine 50 000
50 000 Sortie du patrimoine
Solde 0

Le compte sera donc soldé. Il est important de garder en tête que cette écriture est indépendante du prix d’achat. La plus ou moins value sera visible dans le compte de résultat. Par exemple pour un prix de vente de 80 000€ on aura:

Charge Produit
675 Valeur comptables des éléments d’actifs cédés 50 000 775 Produits de cessions d’élément d’actif 80 000

Le produit étant supérieur aux charges de 30 000€, sur cette vente la plus-value réalisée est de 30 000€.

Cession d’une immobilisation amortissable

La vente d’une immobilisation amortissable doit solder deux comptes, le compte de l’immobilisation et le compte lié aux amortissements que nous allons étudier dans le prochain cours.

01/06/N 28181 Amortissement matériel informatique 400
675 Valeur comptables des éléments d’actfs cédés 600
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 1 000
Sortie de l’immobilisation
2183 Matériel de bureau et matériel informatique
Entré dans le patrimoine 1 000
1 000 Sortie du patrimoine
Solde 0
28181 Amortissement matériel informatique
Dotation aux amortissements 400
400 Sortie du patrimoine
Solde 0

Calcul de la plus ou moins value

Au moment de la cession d’une immobilisation deux écritures successives interviennent, la première a pour objectif de constater un produit de cession et la seconde représente la charge correspondant à la valeur comptable de l’immobilisation dans la société. La plus ou moins value peut donc être calculée en calculant la différence entre ces deux postes.

Exemple pour la vente d’une machine acquise à 25 000€ HT avec un amortissement sur 5 ans soit un montant annuel de 5 000€. La machine est vendue 2 ans après à 20 000€ HT avec un amortissement total de 10 000€ dû au deux années d’utilisations. Le taux de TVA est de 20%. On obtient les écritures suivantes:

01/08/N 462 Créances sur cessions d’immobilisation 24 000
44571 TVA collectée 4 000
775 Produits de cessions d’élément d’actifs 20 000
Vente machine XXX
01/08/N 28154 Amortissement matériel industriel 10 000
675 Valeur comptables des éléments d’actfs cédés 15 000
2154 Matériel industriel 25 000
Sortie de l’immobilisation machine XXX

Les écritures suivantes permettent de contrôler plusieurs données:

  • La plus ou moins value : compte 775 - compte 675 = 20 000 - 15 000 = 5 000€ de plus-value.
  • La valeur comptable des éléments d’actifs cédés: prix d’achat - amortissement = 25 000 - 10 000 = 15 000€
  • Le solde des comptes d’amortissements et d’immobilisation:

Il est essentiel de ne pas perdre de vue que les écritures comptables doivent toujours être équilibré, débit = crédit , cet équilibre est une méthode de vérification efficace pour éviter les erreurs comptables.